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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMELLE CLAIE
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SFC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SFC
SEMELLE CLAIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92428405
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2022

Présentation de la marque SFC

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMELLE CLAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEMELLE CLAIE domicilié(e) 43, rue Lutenbacher - 88540 - BUSSANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 750 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SFC est expirée depuis le 28 juillet 2022.

SEMELLE CLAIE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO-CUIR , SEMELLE CLAIE , LA SEMELLE CLAIE PHARMA FRANCAISE


SEMELLE CLAIE, Société à responsabilité limitée - 43, rue Lutenbacher - 88540 - BUSSANG - France - SIREN 306750316


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224475 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503338 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Articles orthopédiques pour les pieds tels que semelles et tous soutiens ou supports plantaires.Semelles en tous genres, protecteurs de semelles, talonnettes, protège-bas, protège-talons, renfort-talons.Chaussons et chaussonnettes pour chaussures et bottes.Accessoires de cordonnerie tels que premières de propreté.Glissoires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.